Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le site www.isysteme.fr est édité par iSysteme SAS, faisant partie du Groupe Cymly.Ltd.
Forme juridique : SAS (à confirmer)
Capital social : À COMPLÉTER
Siège social : À COMPLÉTER
RCS : À COMPLÉTER
SIRET : À COMPLÉTER
N° de TVA intracommunautaire : À COMPLÉTER
Directeur de la publication : À COMPLÉTER
Email : info@isysteme.fr

Hébergement

Le site est hébergé par :
o2switch — SAS au capital de 100 000 €
Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
RCS Clermont-Ferrand : 510 909 807
Site web : www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, graphismes, logos, icônes) est la propriété d'iSysteme SAS, sauf mention contraire, et est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite.

Responsabilité

iSysteme s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. iSysteme ne saurait toutefois être tenu responsable des erreurs, omissions ou de l'indisponibilité des informations et services.

Médiation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, iSysteme adhère à un dispositif de médiation de la consommation. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur la plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : ec.europa.eu/consumers/odr.

Les informations marquées « À COMPLÉTER » doivent être renseignées avec les données réelles de la société avant la mise en ligne du site (obligation légale LCEN).